A première vue, la SARL de famille ressemble à s’y méprendre à une SARL classique, mais derrière cette façade (banale) se cache une machine redoutable d’optimisation fiscale. Sa particularité ? Elle est exclusivement composée d’associés liés par le sang ou le mariage : enfants, parents, frères, sœurs, conjoints ou partenaires de PACS. Et c’est justement cette composition restreinte qui permet d’accéder à un régime fiscal ultra privilégié : l’impôt sur le revenu (IR), en lieu et place de l’impôt sur les sociétés (IS). Une option rare, qui devient une arme redoutable entre de bonnes mains. Décryptage !
L’option IR, ce levier fiscal qui change tout
L’intérêt de l’IR, c’est qu’il transforme le mode d’imposition. Au lieu de faire passer les bénéfices dans le tamis de l’IS, puis de les redistribuer (avec encore un impôt à la clé), chaque associé se retrouve imposé directement sur sa part, selon sa tranche marginale d’imposition. Autrement dit, finie la double imposition. Et en prime, quand la société est déficitaire – ce qui peut arriver les premières années – les pertes se déduisent directement du revenu global de chacun. Pour couronner le tout, cette option est illimitée dans le temps, ce qui veut dire que vous n’aurez pas à faire une croix dessus au bout de cinq ans, comme c’est le cas d’autres montages. A condition, bien sûr, de respecter les règles du jeu.
Des conditions strictes, mais pas insurmontables
Pour activer ce fameux régime IR, la demande doit être faite avant l’ouverture de l’exercice fiscal concerné, et tous les associés doivent signer. Ensuite, l’activité exercée doit être industrielle, commerciale, artisanale ou agricole. Les activités civiles et libérales sont exclues. En d’autres termes, pas de gestion de patrimoine classique ou de prestations intellectuelles dans ce cadre. Autre point de vigilance : l’adhésion à un centre de gestion agréé ou le recours à un expert-comptable certifié est quasi indispensable. Sans cela, vous courez le risque d’une majoration de 25 % du bénéfice imposable.
Ce qui peut tout faire basculer
La SARL de famille peut perdre son régime fiscal avantageux du jour au lendemain, et pour cela, il suffit qu’un nouvel associé, étranger à la famille, entre dans le capital, ou que l’activité dévie du cadre défini. Ou encore qu’une transformation en SAS ou en SA intervienne. Même l’option pour l’IS est irréversible au bout de cinq exercices. Bref, le montage est efficace, mais sensible. C’est la raison pour laquelle des structures comme Finzzle Groupe insistent sur l’importance de bien verrouiller la constitution de la société et de rester attentif à chaque évolution, aussi mineure soit-elle.
Des effets en cascade sur le social… et la transmission
Choisir l’IR a aussi un impact sur le statut social du gérant, car si la société est à l’IR, c’est la quote-part de bénéfice qui sert de base aux cotisations sociales, rémunérations comprises. Tandis qu’à l’IS, seules les rémunérations et une fraction des dividendes entrent en ligne de compte. Là encore, chaque cas mérite d’être étudié au millimètre. Ce régime ouvre aussi la porte à des exonérations de plus-values lors de cession de titres. Recettes limitées, faible valeur d’entreprise ou départ à la retraite… autant de scénarios où la fiscalité peut s’effacer, ou presque.
Vous l’aurez compris à ce stade, avec son fonctionnement transparent, ses effets de levier fiscaux et sa souplesse de gestion intra-familiale, la SARL de famille a de sérieux arguments à faire valoir. Finzzle Groupe, acteur qui souhaite démocratiser le patrimoine et qui accompagne de nombreux projets entrepreneuriaux, y voit une opportunité stratégique, à condition d’en maîtriser tous les rouages, et d’avoir une vision sur le long terme. Car il ne s’agit pas juste d’une forme juridique, c’est un outil de construction patrimoniale !
